* Les frais de déplacement s'élèvent à 40 centimes / kilomètre.
* Les prestations après 18h sont majorées de 40€ sauf lorsque l'animation est initialement prévue en soirée (voir descriptif).
* Les prestations après 18h sont majorées de 40€ sauf lorsque l'animation est initialement prévue en soirée (voir descriptif).
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www.ephemart.be Conditions générales Grimage Identification de l’entreprise Les présentes conditions générales sont applicables aux contrats conclus entre Ephém’Art [entreprise enregistrée sous le numéro BE0666.641.309, dont le siège social est situé Vivier Madame 12 à 6940 Grandhan, représentée par Madame Renard Sandrine 0475/77.18.25] et toute personne souhaitant bénéficier d’une prestation, dénommée ci-après « le Client ». « Le Prestataire » désigne la personne qui honore effectivement le contrat sur le terrain, c’est-à-dire Madame Sandrine Renard elle-même ou un autre animateur/grimeur engagé ponctuellement par Ephém’Art. Contraintes horaires * Tout retard de la part du Prestataire entraîne un report du temps perdu en fin de prestation. * Si la durée de la prestation est réduite en raison de conditions de travail indépendantes de la volonté du Prestataire (organisation modifiée, accès difficile, mobilier indisponible, lumière insuffisante, bénéficiaires faisant défaut…), la prestation n’est pas prolongée et la rétribution initialement convenue reste due. * Sauf instruction contraire du Client, les personnes sont maquillées par ordre d’arrivée dans la file. Le Prestataire étant accaparé par son travail, il ne peut être tenu responsable des comportements discourtois dans la file. Déroulement de la prestation * Sauf instruction contraire du Client, le Prestataire maquille tant les enfants que les adultes qui le souhaitent. * Le Prestataire propose un choix de modèles. En cas de besoin, ceux-ci peuvent être simplifiés de manière à limiter l’attente. * Sauf instruction contraire du Client, le Prestataire prend les enfants en photo, avec l’accord des parents. Il donne à ceux-ci les coordonnées de la page Facebook d’Ephém’Art de manière à ce qu’ils puissent se procurer le cliché gratuitement. Mesures d’hygiène – matériel utilisé * Le Prestataire s’engage à utiliser uniquement des produits professionnels et hypoallergéniques qui respectent la peau fragile des enfants. Les paillettes sont de type cosmétique et donc sans danger pour les yeux. * Les produits utilisés pour le grimage sont à base d’eau, ce qui implique une altération des couleurs avec la pluie, les larmes, la transpiration… sans que l’on puisse en blâmer le Prestataire. * Le Prestataire s’engage à ce que les pinceaux et éponges soient soigneusement lavés avant chaque prestation, à ce que les couleurs soient désinfectées. * Les zones de peau lésées (plaies, eczéma, acné…) ou contaminées (conjonctivite, écoulement nasal, bouton de fièvre …) ne peuvent être maquillées. Le cas échéant, un maquillage est alors proposé sur une zone de peau saine. Sécurité * En-dessous de 3 ans, l’innocuité des produits n’est pas garantie par le fabriquant. Le Prestataire refuse donc de maquiller les enfants avant cet âge. * Il n’est pas exclu que certaines personnes sujettes aux allergies puissent réagir à un composant des produits utilisés. En cas de doute, le Prestataire propose un test sur la main ; il ne peut être tenu pour responsable des réactions cutanées éventuelles. * Les enfants restent sous la responsabilité des parents. Le Prestataire ne peut être tenu pour responsable d’incidents occasionnés par des enfants qui qui manipulent son matériel sans son accord ou qui escaladent le mobilier, par exemple. * Ephém’Art dispose d’une RC Exploitation assurant une couverture à Sandrine Renard ainsi qu’aux autres prestataires occasionnels. Paiement * La réservation n’est effective qu’à partir du moment où l’acompte est reçu (20% du montant total). * Si la facture n’est pas honorée endéans les 2 mois, le défaut de paiement donne lieu à des pénalités de retard de 15% de la somme due. * L’acompte versé n’est pas remboursable. En cas d’annulation moins de 15 jours avant la date, ce montant sert à dédommager pour moitié Ephém’Art et pour moitié le Prestataire. En cas d’annulation plus précoce, l’acompte devient un « bon à valoir » pour une prestation ultérieure. Annulation * En cas de conditions de travail inacceptables (non-respect du matériel, comportement inapproprié du public, conditions climatiques extrêmes…) et si le Client ne parvient pas à sécuriser la situation, le Prestataire se réserve le droit de mettre fin à la prestation sans que la rémunération convenue en soit affectée. * La responsabilité du Prestataire/du Client ne peut être mise en cause si la non-exécution/le retard d'une de ses obligations découle d’un cas de force majeure [tout événement imprévu, insurmontable et indépendant de sa volonté]. En cas de mesures sanitaires exceptionnelles par exemple, le montant de l’acompte est restitué dans son intégralité. Réclamation - Litige * En cas de réclamation, quels que soient les fondements de celle-ci et sa procédure de mise en œuvre, la responsabilité du Prestataire ne peut être engagée qu’à hauteur d’un montant n’excédant pas la rémunération convenue pour le présent contrat. * Tout litige est, après tentative de médiation, remis à la compétence exclusive du tribunal de Marche-en-Famenne. Pour le Client, la réservation d’une prestation et/ou le versement de l’acompte vaut l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales. Pour le Prestataire, l’acceptation du contrat vaut l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales. |
www.ephemart.be Conditions générales Animation Identification de l’entreprise Les présentes conditions générales sont applicables aux contrats conclus entre Ephém’Art [entreprise enregistrée sous le numéro BE0666.641.309, dont le siège social est situé Vivier Madame 12 à 6940 Grandhan, représentée par Madame Renard Sandrine 0475/77.18.25] et toute personne souhaitant bénéficier d’une prestation, dénommée ci-après « le Client ». « Le Prestataire » désigne la personne qui honore effectivement le contrat sur le terrain, c’est-à-dire Madame Sandrine Renard elle-même ou un autre animateur/grimeur engagé ponctuellement par Ephém’Art. Contraintes horaires * Tout retard de la part du Prestataire entraîne un report du temps perdu en fin de prestation. * Si la durée de la prestation est réduite en raison de conditions de travail indépendantes de la volonté du Prestataire (organisation modifiée, accès difficile, retard des invités…), la prestation n’est pas prolongée et la rétribution initialement convenue reste due. Déroulement de la prestation * Si du grimage est prévu au programme, le Prestataire propose un choix de modèles de maquillage. * Sauf instruction contraire du Client, le Prestataire prend les enfants en photo, avec l’accord des parents. Il donne à ceux-ci les coordonnées de la page Facebook d’phém’Art de manière à ce qu’ils puissent se procurer le cliché gratuitement. Grimage – Hygiène et produits * Le Prestataire s’engage à utiliser uniquement des produits professionnels et hypoallergéniques à base d’eau qui respectent la peau fragile des enfants. Les paillettes sont de type cosmétique et donc sans danger pour les yeux. * Les produits utilisés sont à base d’eau, ce qui implique une altération des couleurs avec la pluie, les larmes, la transpiration… sans que l’on puisse en blâmer le Prestataire. * Le Prestataire s’engage à ce que les pinceaux et éponges soient soigneusement lavés avant chaque prestation, à ce que les couleurs soient désinfectées. * Les zones de peau lésées (plaies, eczéma, acné…) ou contaminées (conjonctivite, écoulement nasal, bouton de fièvre …) ne peuvent être maquillées. Le cas échéant, un maquillage est alors proposé sur une zone de peau saine. Sécurité * En-dessous de 3 ans, l’innocuité des produits n’est pas garantie par le fabriquant. Le Prestataire refuse donc de maquiller les enfants avant cet âge. * Il n’est pas exclu que certaines personnes sujettes aux allergies puissent réagir à un composant des produits utilisés. En cas de doute, le Prestataire propose un test sur la main ; il ne peut être tenu pour responsable des réactions cutanées éventuelles. * La présence d'un autre adulte est nécessaire pour seconder le Prestataire (particulièrement si du grimage est prévu) afin de garantir un encadrement optimal des enfants. * Ephém’Art dispose d’une RC Exploitation assurant une couverture à Sandrine Renard ainsi qu’aux autres prestataires occasionnels. Paiement * La réservation n’est effective qu’à partir du moment où l’acompte est reçu (20% du montant total). * Si la facture n’est pas honorée endéans les 2 mois, le défaut de paiement donne lieu à des pénalités de retard de 15% de la somme due. * L’acompte versé n’est pas remboursable. En cas d’annulation moins de 15 jours avant la date, ce montant sert à dédommager pour moitié Ephém’Art et pour moitié le Prestataire. En cas d’annulation plus précoce, l’acompte devient un « bon à valoir » pour une prestation ultérieure. Annulation * En cas de conditions de travail inacceptables (non-respect des conditions particulières, non-respect du matériel, comportement inadéquat des enfants, conditions climatiques extrêmes…), le Prestataire se réserve le droit de mettre fin à la prestation sans que la rémunération convenue en soit affectée. * Ni la responsabilité du Prestataire, ni celle du Client ne peut être mise en cause si la non-exécution/le retard d'une de ses obligations découle d’un cas de force majeure [tout événement imprévu, insurmontable et indépendant de sa volonté]. En cas de confinement national par exemple, le montant de l’acompte est restitué dans son intégralité. Réclamation - Litige * En cas de réclamation, quels que soient les fondements de celle-ci et sa procédure de mise en œuvre, la responsabilité du Prestataire ne peut être engagée qu’à hauteur d’un montant n’excédant pas la rémunération convenue pour le présent contrat. * Tout litige est, après tentative de médiation, remis à la compétence exclusive du tribunal de Marche-en-Famenne. Pour le Client, la réservation d’une prestation et/ou le versement de l’acompte vaut l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales. Pour le Prestataire, l’acceptation du contrat vaut l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales. |
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